Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA JOUVENCELLE
Numéro de dépôt :
1239382
Date de dépôt :
16/06/1983
Lieu de dépôt :
CHALON S/SAONE
Date d'expiration :
16/06/1993
Présentation de la marque LA JOUVENCELLE
Déposée le 16 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) BOURGOGNE VOLAILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « LA JOUVENCELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA JOUVENCELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1239382.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA JOUVENCELLE est expirée depuis le 16 juin 1993.
BOURGOGNE VOLAILLES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-46